Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS
SNC PUBLICATIONS BONNIER

Numéro de dépôt :
96628189
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque SAVEURS

Déposée le 31 mai 1996 par la société SNC PUBLICATIONS BONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la société SNC PUBLICATIONS BONNIER domicilié(e) 20, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France.

La marque SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS est expirée depuis le 31 mai 2006.

SNC PUBLICATIONS BONNIER a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS


SNC PUBLICATIONS BONNIER - 20, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 311405534


Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 22 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428700 - Publication au BOPI 2006-02-22

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320560 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 23 juin 1997 - Concession de licence n°239034 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259724 - Publication au BOPI 1998-08-05

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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